Éditeur – Directeur de la Publication – Hébergeur
Le blog de Jean-Pierre Chevènement (ci-après « le Site ») est édité par Actu Point Info, 66 rue de l'arbre sec 75001 Paris, SARL au capital de 5 000 € depuis le 22/08/2006 (KBIS Numéro d'identification 491 540 068 R.C.S PARIS). Le site est hébergé sur un serveur fourni par Webzine 12 rue Général Fiorella - 20 000 Ajaccio France. Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises. Pour toutes questions, requêtes, réclamations vous pouvez contacter l’éditeur en utilisant le formulaire de contact prévu à cet effet.
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Tout le contenu éditorial du site est sous licence Creative Commons 2.0. Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public selon les conditions suivantes :
- Paternité : Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
- Pas d’Utilisation Commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
- Pas de Modification : Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
Si vous republiez un article du site, vous devez obligatoirement inclure la mention suivante : « Ce contenu est issu du blog de Jean-Pierre Chevènement (http://www.chevenement.fr) où il a été publié à l’origine sous le titre « Titre de l’article » (URL de l’article) sous la licence Creative Commons 2.0. Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer ce contenu ».
Cookies
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- publiée à l’insu de l’utilisateur ;
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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Droit applicable - Litiges
Le droit applicable est la loi française. En cas de litige, de toute nature, les Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris seront seuls compétents. Le serveur de l’hébergeur Webzine et ses données sont soumis aux lois françaises.
FAQ
Gestion et mise à jour du site Internet : Actu Point Info
Prestataires
Design et graphisme : Margaux D.
Développements techniques : Webzine
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